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C-24.2, r. 39.1.002 - Projet pilote relatif à l’utilisation des appareils de transport personnel motorisés

Article 24
Versions de la disposition

Texte complet
24. Avant de tourner, l’utilisateur d’un ATPM doit signaler son intention d’une façon continue et sur une distance suffisante, à moins qu’une telle manœuvre ne mette en péril sa sécurité.
Lorsqu’il tourne à droite, l’utilisateur doit placer l’avant-bras gauche verticalement vers le haut ou placer le bras droit horizontalement. Lorsqu’il tourne à gauche, il doit placer le bras gauche horizontalement.
Toutefois, si l’ATPM est muni de feux de changement de direction, l’utilisateur de celui-ci peut les utiliser pour signaler son intention de tourner.
A.M. 2023-21, a. 24.
En vig.: 2023-07-20
24. Avant de tourner, l’utilisateur d’un ATPM doit signaler son intention d’une façon continue et sur une distance suffisante, à moins qu’une telle manœuvre ne mette en péril sa sécurité.
Lorsqu’il tourne à droite, l’utilisateur doit placer l’avant-bras gauche verticalement vers le haut ou placer le bras droit horizontalement. Lorsqu’il tourne à gauche, il doit placer le bras gauche horizontalement.
Toutefois, si l’ATPM est muni de feux de changement de direction, l’utilisateur de celui-ci peut les utiliser pour signaler son intention de tourner.
A.M. 2023-21, a. 24.
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